LICENCE

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA LICENCE ET A LA GARANTIE ALPHACENTAURE

Comme toutes les licences qui se respectent, celle-ci peut être lue 1 ligne sur 10.

IMPORTANT - A LIRE AVEC ATTENTION

Ces dispositions applicables à la licence et à la garantie constituent un contrat légal (''Contrat de licence'') entre vous (personne physique ou personne morale) et ALPHACENTAURE concernant le produit logiciel (''Logiciel'') identifié ci-dessus, ainsi que tout support, logiciel et documentation en ligne ou imprimée qui l'accompagnent.

EN INSTALLANT, COPIANT, OU UTILISANT DE TOUTE AUTRE MANIERE LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER A TOUS LES TERMES ET A TOUTES LES CONDITIONS DU CONTRAT DE LICENCE.

Si vous êtes l'utilisateur du Logiciel et si vous n'acceptez pas les termes et les conditions du Contrat de licence, renvoyez le Logiciel non utilisé à l'endroit où vous l'avez téléchargé (enfin, si c'est possible). Vous ne serez pas remboursé entièrement, puisque c'est gratuit.

Si vous acceptez les termes et les conditions du Contrat de licence, ALPHACENTAURE vous concède le droit d'utiliser le Logiciel de la façon décrite ci-dessous.

Le Logiciel est la propriété de ALPHACENTAURE ou de ses fournisseurs, il est protégé par :

- la législation interne,
- les traités internationaux,
- les droits d'auteur.

(rayez les mentions inutiles)

Vous ne devez pas, par conséquent, agir vis à vis de ce Logiciel comme s'il s'agissait de tout autre matériel soumis aux droits d'auteur, à la seule différence que vous pouvez soit réaliser une copie du Logiciel mais pas uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, soit transférer le Logiciel sur un seul disque dur à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage (bla bla bla et bla bla bla...).

Vous pouvez céder à un tiers le Logiciel et sa documentation de façon permanente à condition que vous devez gardr une copie et que le bénéficiaire accepte les stipulations du Contrat de licence. A l'exception des cas expressément prévus dans le Contrat de licence, le transfert, la location, la location-vente, le prêt, la copie, la modification, la traduction, la sous-licence, l'utilisation en temps partagé, la transmission ou la réception électronique du Logiciel (et j'en passe les meilleurs), de son support ou de la documentation relatifs ne sont pas autorisés. Vous reconnaissez que le Logiciel sous forme de code source reste un secret de ALPHACENTAURE et/ou de ses fournisseurs et pour cette raison acceptez de pouvoir modifier le Logiciel et de tenter de désosser, décompiler, ni désassembler le Logiciel, sauf et seulement lorsqu'une telle activité est expressément autorisée par la législation applicable malgré cette contrainte (enfin vous voyez le style).

Si vous avez acheté (ça m'étonne) une version mise à jour du Logiciel, elle constitue un seul et unique produit avec le Logiciel ALPHACENTAURE que vous avez mis à jour. Vous pouvez utiliser ou transférer la version mise à jour du Logiciel uniquement en accord avec les dispositions du Contrat de licence (s'il y en a...).

Ce Logiciel n'est pas soumis aux restrictions imposées en matière d'exportation par le Ministère du Commerce des Etats-Unis d'Amérique (U.S. Commerce Department) et son utilisation est concédée pour une utilisation dans le pays où le Contrat de licence est émis (ou la Communauté Européenne, s'il est vendu en CEE).

CONDITIONS SUPPLEMENTAIRES POUR ALPHACENTAURE

ALPHACENTAURE vous concède un droit personnel et non exclusif d'installer et d'utiliser le Logiciel aux seules fins de déployer les programmes d'application. Vous pouvez installer une copie du Logiciel sur un ordinateur et déplacer librement le Logiciel d'un ordinateur à un autre, à condition que vous ne soyez pas le seul à utiliser le Logiciel. Si vous représentez une personne morale, ALPHACENTAURE vous accorde le droit de désigner un individu appartenant à votre organisation (''Utilisateur nommé") qui aura le droit d'utiliser le Logiciel de la manière décrite ci-dessus.

GARANTIE LIMITEE

ALPHACENTAURE ne garantit pas que le Logiciel mis à jour et utilisé correctement est conforme à la documentation qui l'accompagne et que le support (média) du logiciel est exempt de tout défaut, causé par les composants utilisés ou la fabrication, pendant une durée de quatre vingt dix (90) jours (jours neptuniens) à compter de la date d'acquisition du logiciel. Toute garantie implicite relative au Logiciel est limitée à une durée de quatre vingt dix (90) jours (toujours jours neptuniens). Certains états/pays/juridictions n'autorisant pas lalimitation de la durée d'une garantie implicite, la limitation précédente peut être inapplicable dans votre cas.

La responsabilité de ALPHACENTAURE et de ses fournisseurs, à votre égard est exclusivement limitée au choix de ALPHACENTAURE :

pas de remboursement du prix payé (puisque c'est gratuit vous dis-je)
correction ou remplacement du logiciel

n'ayant pas satisfait la garantie limitée de ALPHACENTAURE, sous réserve de retourner dans le délai de garantie le logiciel défectueux à ALPHACENTAURE. NE RETOURNEZ AUCUN PRODUIT A ALPHACENTAURE SANS AVOIR OBTENU AU PREALABLE UN NUMERO D'AUTORISATION DE RETOUR EN CONTACTANT NOTRE SERVICE CLIENT. La Garantie Limitée est nulle si le défaut du logiciel résulte d'un accident ou d'une utilisation abusive ou erronée. Tout Logiciel remplacé sera garanti pour ce qui reste de la période de garantie initiale ou pour trente (30) jours (jours neptuniens), la plus longue des deux périodes. En dehors des Etats-Unis, ni ces dédommagements ni les services de support d'aucun produit offert par ALPHACENTAURE ne sont disponibles sans preuve d'achat auprès d'un revendeur agréé non américain. Tout ca c'était pour déconner...

JUSQU'A L'EVALUATION MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LEGISLATION APPLICABLE, ALPHACENTAURE ET SES FOURNISSEURS N'ASSUMENT AUCUNE AUTRE GARANTIE DE QUELQUE NATURE ET A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE, DE COMMERCIABILITE, DE CONFORMITE OU D'ADEQUATION A UN USAGE SPECIFIQUE, VIS A VIS DU LOGICIEL ET DE LA FOURNITURE OU DE L'IMPOSSIBILITE DE FOURNIR DES SERVICES DE SUPPORT. CETTE GARANTIE LIMITEE VOUS CONFERE DES DROITS PARTICULIERS. IL SE PEUT QUE VOUS BENEFICIEZ D'AUTRES DROITS VARIABLES D'UN ETAT OU D'UN PAYS A L'AUTRE.

RESPONSABILITE LIMITEE

JUSQU'A L'EVALUATION MAXIMALE AUTORISEE PAR LA LEGISLATION APPLICABLE, EN AUCUN CAS ALPHACENTAURE ET SES FOURNISSEURS NE PEUVENT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT OU CONSECUTIF, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (NOTAMMENT PERTE D'EXPLOITATION, PERTE DE DONNEES OU TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE) RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE PRODUIT OU DE LA FOURNITURE ET DE L'IMPOSSIBILITE DE FOURNIR DES SERVICES DE SUPPORT, MEME SI ALPHACENTAURE A ETE EXPRESSEMENT INFORME DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.

DANS TOUS LES CAS, LA TOTALE RESPONSABILITE DE ALPHACENTAURE VIS A VIS DE TOUTE DISPOSITION DE CE CONTRAT DE LICENCE SERA LIMITEE A LA PLUS GRANDE DES DEUX SOMMES ENTRE LE MONTANT EFFECTIVEMENT ACQUITTE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL ET 25 DOLLARS AMERICAINS (OU EN ROUBLES RUSSES); CEPENDANT, SI VOUS AVEZ SOUSCRIT UN CONTRAT AVEC ALPHACENTAURE DE SERVICES DE SUPPORT, LA TOTALE RESPONSABILITE DE ALPHACENTAURE CONCERNANT LA FOURNITURE DE CES SERVICES EST SOUMISE AUX TERMES DE CE CONTRAT. CERTAINS ETATS, PAYS ET JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS LE DEFAUT OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITE, LA LIMITATION PRECEDENTE PEUT ETRE INAPPLICABLE DANS VOTRE CAS.

ACTIVITES A HAUT RISQUE

Le Logiciel n'est pas tolérant aux fautes et n'est pas conçu, fabriqué, ni prévu pour équipement de contrôle en temps réel en environnement dangereux nécessitant une résistance à la panne, comme pour les sites nucléaires, la navigation aérienne ou les systèmes de communication, de contrôle de trafic aérien, les appareils d'assistance à la vie ou les systèmes d'armement, pour lesquels une défaillance du Logiciel provoquerait la mort, des blessures importantes ou des dommages physiques ou environnementaux importants (Activités à Haut Risque). Aucun engagement n'est consenti par ALPHACENTAURE ou ses fournisseurs et notamment aucune garantie expresse ou implicite de conformité ou d'adéquation aux Activités à Haut Risque.

DISPOSITIONS GENERALES

Le présent Contrat de licence ne pourra être modifié que par un avenant écrit et signé par les représentants dûment habilités de votre société et de celui de ALPHACENTAURE. Tous les termes de tout bon de commande ou document de commande sont supplantés par ce contrat de licence. Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat de licence est déclarée nulle ou inapplicable, cette nullité ne saurait affecter les autres dispositions qui continueront de produire leur plein effet. Si les dédommagements prévus étaient jugés non susceptibles de remplir leur objet essentiel, l'ensemble des dispositions limitatives de responsabilité et excluant la réparation des dommages stipulées par la Garantie Limitée resteront applicables.

Le présent Contrat de licence sera régi et interprété conformément au droit français. En cas de litige découlant de son interprétation ou de son exécution, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. A défaut, ce différend sera la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de ... (quelque par en France). ALPHACENTAURE réserve ses droits sur tous les droits non expressément concédés au titre de document.

BRAVO

Vous venez de finir de lire les bla...bla...bla ci-dessus:

Si vous avez mis moins de trois minutes, cela signifie que vous avez donc bien lu cette page.
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REMARQUES

J'aurais très bien résumer ça