Adlucem

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  1. Marianne Laloy Borgna, chargée d'études à "La Fabrique de la Cité" cellule de réflexion du groupe Vinci, vient de rendre publique une étude : L’éclairage public : Nouvel enjeu démocratique de la transition écologique ?. Bien que procédant d'une entreprise privée dont on pourrait présager les tendances, donc à lire avec l'esprit en éveil, cette étude reste néanmoins un recueil de données et d'expériences qui fait le point sur la question et mérite d'être lue. Elle propose tout d'abord une mise en perspective historique de l’éclairage public dans la construction des villes et de l’espace public. Elle s'intéresse également au lien entre pression budgétaire et regain d'intérêt des acteurs publics pour l'éclairage et la sobriété lumineuse et s'interroge sur sa dimension sociétale et sécuritaire. Enfin, elle s’appuie sur quatre exemples de collectivités ayant exploré des leviers distincts de transformation des conditions d’éclairage. A la lecture, on comprend bien qu'une révolution de l'éclairage des espaces urbains aussi bien publics que privés est à aujourd'hui à l'œuvre, qui produira des issues différentes voire opposées, avec le déploiement des nouvelles technologies qui se propose de renouveler les parcs ces prochaines années tout en permettant de concilier économie de budget avec utilisation plus ou moins raisonnée voire utilisation accrue et permanente... Cependant on constate aussi que ces mutations s'accompagnent d'une prise de conscience de la pollution et des nuisances qu'elles engendrent, et un changement de paradigme s'opère lentement mais sûrement dans le rapport à la nuit. Éclairer la nuit est devenu une problématique politique, sociale, environnementale et culturelle qui a des effets directs sur les fonctions de la cité et sur la qualité de vie de ses habitants. La ville nocturne n’est pas la même que la ville diurne et l’éclairage urbain n’est pas qu’une question de consommation d’énergie et de production de lumière… A lire donc ! Liens pour télécharger l'étude : https://www.lafabriquedelacite.com/publications/leclairage-public-nouvel-enjeu-democratique-de-la-transition-ecologique/ https://www.lafabriquedelacite.com/wp-content/uploads/2024/06/Note-Eclairage-Public-VF-Version-Web-1.pdf
  2. La France est championne du monde et de loin ...

    Il n'y a rien d'étonnant… Certains maires de petites communes sont parfois les moins bien informés de la chose publique… notable, commerçant, fonctionnaire, pharmacien, petits patron ou cadre moyen, j'en ai côtoyé des centaines au cours de ma vie professionnelle. Tel La Bruyère ou Courteline, je pourrais en dresser un portrait robot, tels ils sont caricaturaux. L'investiture renforce curieusement leur moins bonne part, rarement l'inverse… J'en retiens quelques constantes, ignorance totale de l'histoire de leur commune ancienne ou récente, prise de décision par rapport à celui qui parle en dernier et le plus fort avant la séance du conseil municipal, vassalité vis à vis de la DDT, des techniciens, des artisans, des promoteurs, des vendeurs de bitume, oui, oui, on fera comme vous dites…C'est la stratégie de l'immobilisme et du c'est moi qui suis mais c'est pas moi qui a dit ou a fait, le tout avec le décorum qui va bien… La meilleure façon de discuter avec eux c'est encore de créer un collectif qui brandit des pancartes et engendre des articles dans la presse. Je pousse un peu là... vraiment vous croyez ?
  3. En tant qu'avocat il doit certainement avoir connaissance des questions de responsabilité qui se posent actuellement, mais en tant que maire écologiste d'une grande ville, son courage c'est de mettre en pratique ses idées et de convaincre les administrés que l’extinction est une bonne solution, en dépit même de l'installation de LED dimables et télégestion. En tous cas quelque soit la couleur du maire, économiser 1 M€/an sur la dépense d'énergie ça devrait justifier déjà de cesser le gaspillage. Merci pour cet excellent article de la presse locale qui constate une fois de plus la neutralité sur le nombre d'accidents ou d'agressions. Espérons que tout ceci serve d'exemple et fasse école, et si ce n'est pas encore pour nous on espère que ça le sera un jour pour nos enfants et petits enfants.
  4. Y a-t-il des jurisprudences en terme de mise en responsabilité ou non d'un Maire dans le cas d'un éclairage public éteint sur décision municipale? Malheureusement oui, il suffit de faire une recherche "éclairage public jurisprudence extinction", citons entre autres : https://www.observatoire-collectivites.org/IMG/pdf/extinction-de-l-eclairage-public-quelles-responsabilites_a9291-2.pdf Une suppression de l'éclairage peut-il engendrer une responsabilité de la collectivité ? Oui s'il existe un danger particulier qui méritait d'être signalé. Plusieurs collectivités ont ainsi engagé leur responsabilité pour des accidents survenus de nuit à des usagers. Quelques exemples : Le tribunal administratif de Pau (Tribunal administratif de Pau, 23 mai 2018, N° 1602500) a pour sa part retenu la responsabilité d'une commune après un accident mortel survenu à un collégien renversé par un véhicule sur un passage piétons à proximité d'un arrêt de bus. Le lampadaire qui devait éclairer le passage piétons ne fonctionnait pas au moment de l’accident. Non pas qu’il était en panne mais que la plage horaire d’allumage avait été programmée de 18h00 à 7h30. L’accident est survenu 10 minutes après l’extinction du lampadaire mais alors qu’il faisait encore nuit. La cour administrative d’appel de Marseille (Cour Administrative d’Appel de Marseille, 14 janvier 2011, N° 08MA03780) a retenu la responsabilité d’une commune rurale suite à la chute d’un touriste dans un caniveau au cours d’une ballade nocturne entre amis, faute pour la collectivité de pouvoir établir que la ruelle où s’est déroulé l’accident aurait été éclairée à l’heure de celui-ci alors que les témoignages des personnes accompagnant la victime faisaient état d’une complète obscurité. Et les juges de conclure que « même si un village de montagne (...), faiblement peuplé (...), ne peut raisonnablement supporter, en matière de voirie, les mêmes obligations que des localités plus importantes, il appartenait à tout le moins aux services municipaux de mettre en place une signalisation visible de nuit avertissant les usagers au sujet des dangers présentés par les ruelles et par les caniveaux qui courent le long de celles-ci ». La cour administrative d'appel de Douai (Cour administrative d'appel de Douai, 18 mai 2004, 18 mai 2004, N°01DA00001) a retenu la responsabilité d’une commune après un accident survenu à un jeune conducteur (18 ans) qui a perdu le contrôle de son véhicule aux abords d'un virage suite à une défaillance de l’éclairage public (deux des quatre lampadaires éclairant les lieux de l'accident étaient hors service au moment où celui-ci s'est produit). Les juges relèvent que le maire devait veiller au bon éclairage des voies publiques situées dans l’agglomération communale tout particulièrement des zones dangereuses, sans pouvoir invoquer, pour s’exonérer, la défaillance ni de la société chargée par elle, aux termes d’un contrat d’entretien, de veiller au bon fonctionnement du réseau d’éclairage, ni d’Electricité de France, qui n’aurait pas été en mesure de rétablir la ligne électrique alimentant le lampadaire défectueux. Pour revenir à la problématique de la décision de l'extinction volontaire, les maires, briefés par leur Service Technique, les syndicats et fournisseurs de luminaires sont soumis à l'heure actuelle à une sujétion d'où il ressort la plus grande incertitude juridique, même la ministre chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité le reconnaît à demi-mot : https://www.maire-info.com/extinction-de-l'eclairage-public-la-question-de-la-responsabilite-du-maire-en-cas-d'accident-article2-27061 Absence de cadre législatif - Une responsabilité du maire possiblement engagée - Les réponses de ladite ministre n’ont pas d'ailleurs pas satisfait un sénateur qui les a jugées « insuffisantes » et a réitéré sa demande au gouvernement de « se saisir du sujet ». On le voit bien, tant que le législateur n'aura pas codifié la question, il résultera de cette pesante incertitude juridique, et c'est bien le cas dans ma commune, la prise de décision la moins risquée c a d on éclaire et on est tranquille. Et pour en revenir au maire de ma commune qui va passer au tout LED et à qui je demandais si il allait pratiquer l'extinction nocturne, la réponse fut malheureusement dans la même logique : "Avec les LED nous n'aurons plus besoin d'éteindre car ça va coûter moins cher" ! Il faudrait que je pense à déménager, peut être… ?
  5. S'il existe plusieurs raisons qui poussent les maires leurs équipes et leurs techniciens au refus de l'extinction de l'éclairage public passé une certaine heure, il en existe une qui les effraie plus que toute autre, c'est celle de la responsabilité pénale qu'ils encourent vis à vis des victimes d'accidents de la route et d'agressions. J'en ai vérifié l'exactitude par moi-même auprès du maire de ma commune de 53 000 habitants, ancien avocat, dont la réponse fut : "Pas question car nous serions présumés responsables de tout sinistre qui pourrait arriver". Cela me démoralisât et je faillis lui répondre : "J'espérai naïvement que vous pûtes un jour le faire semblablement à d'autres édiles voisins qui le font nonobstant". Dépité, je me suis donc mis en quête d'un argumentaire à opposer à cette obstination, ce que je n'ai pas mis longtemps à trouver sur la toile : https://www.senat.fr/questions/base/2023/qSEQ23020418S.html Il est patent de constater que cette question a été débattue dans notre plus brillante assemblée, je cite intégralement la pertinente question n° 148 publiée le 09/02/2023 au JO du Sénat : Mme le président. La parole est à Mme Annick Jacquemet, auteure de la question n° 418, adressée à Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité. Mme Annick Jacquemet. Monsieur le ministre, ma question porte sur la responsabilité des maires et des communes en cas d'agression de personnes, d'accident et d'atteinte aux biens à la suite d'une interruption volontaire de l'éclairage public. Je viens de terminer un rapport pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) sur la pollution lumineuse, dont les conclusions invitent notamment les maires à produire un effort de sobriété lumineuse et énergétique raisonné en matière d'éclairage public. Plusieurs raisons légitimes peuvent être invoquées pour justifier une telle recommandation, à commencer par les défis liés à la transition écologique : dans notre pays en effet, le seul éclairage public émet 670 000 tonnes de CO2 par an. Ensuite, les préoccupations sur la santé publique en particulier chez les enfants et les jeunes adultes ou sur la biodiversité, en raison notamment de l'utilisation des lampes électroluminescentes (LED), sont réelles. Enfin, l'éclairage public représente en moyenne 41 % de la consommation électrique des communes. Dans le contexte de crise énergétique actuel et compte tenu de la flambée des coûts de l'électricité, la modulation de l'éclairage public constitue pour elles une source d'économie budgétaire importante. De nombreux élus, d'ores et déjà sensibilisés à ces enjeux, ont commencé à agir. Près de 12 000 communes ont ainsi fait le choix de réduire, voire de supprimer l'éclairage public la nuit. Le problème est que, aujourd'hui, ces 12 000 maires prennent potentiellement des risques : en l'état actuel du droit, ils ne sont pas suffisamment protégés. En effet, même si le juge administratif admet que chaque maire peut fixer volontairement des horaires d'extinction partielle ou totale des éclairages la nuit, sa responsabilité est susceptible d'être engagée en l'absence d'un cadre législatif et réglementaire clair. Ainsi, au regard des enjeux évoqués et de l'inquiétude des maires concernés, quelles sont, monsieur le ministre, les intentions du Gouvernement pour définir ce cadre législatif et réglementaire autour de cette question et dans quels délais ? Je rapporte ci-dessous la réponse du ministre : M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement. Madame la sénatrice Annick Jacquemet, le professeur de physique-chimie, grand amateur d'astronomie que je suis, confirme l'intérêt de lutter contre les pollutions lumineuses ! Le juge administratif examine au cas par cas si l'absence ou l'insuffisance d'éclairage public est constitutive d'une carence du gestionnaire de voirie et/ou du maire, susceptible d'engager la responsabilité administrative des collectivités concernées. Au-delà de l'intervention du juge administratif, la carence du maire dans l'exercice de ses pouvoirs de police peut aussi conduire à la constitution d'infractions susceptibles d'engager sa responsabilité pénale, même si le risque paraît limité. En effet, si l'absence d'éclairage public était considérée comme directement à l'origine du dommage, la responsabilité du maire ne serait susceptible d'être engagée qu'à la condition qu'il n'ait pas accompli les diligences dites « normales » au sens de l'article L. 2123-34 du code général des collectivités territoriales. Lorsque le dommage est indirect, la responsabilité pénale du maire ne peut être mise en œuvre sur le fondement de l'article 121-3 du code pénal qu'en cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, ou de faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité que le maire ne pouvait ignorer. Par conséquent, les infractions d'homicide ou de blessures involontaires et de mise en danger délibérée de la vie d'autrui ne seraient susceptibles d'être caractérisées que s'il apparaissait que le maire s'était délibérément abstenu d'identifier les risques d'accident et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation sur la voie publique. Compte tenu de cet état du droit qui lui paraît équilibré, le Gouvernement ne compte pas faire évoluer le cadre juridique des responsabilités administratives et pénales des maires et des collectivités territoriales en matière d'éclairage public. On peut s'interroger sur la réponse du ministre qui bien que "grand amateur d'astronomie" ne résout rien à la question posée, si ce n'est en affirmant le grand flou juridique d'un subjonctif : ne seraient susceptibles d'être caractérisées que s'il apparaissait que le maire s'était délibérément abstenu d'identifier les risques d'accident et de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de la circulation sur la voie publique. En effet, on devine bien qu'un avocat avisé aura vite fait de qualifier la chute du cycliste dans un nid de poule de la rue mal entretenue de manquement du maire à ses obligations d'identifier les risques d'accident après qu'il ait fait éteindre les lampadaires ! Conclusion, tant que le doute subsistera dans l'esprit de la loi, il est clair que bien des maires voudront continuer à éclairer pour ne prendre surtout aucun risque ! Pourquoi diable ne serait-il pas possible à nos prochains représentants (mais lesquels ?) de légiférer une fois pour toutes sur cette question afin de clarifier le code des collectivités et le code pénal pour permettre enfin aux maires d'éteindre les lumières pour pouvoir dormir tranquilles, aux administrés de payer moins d'impôts locaux, aux curieux d'observer le ciel et à l'environnement de se mieux porter ?
  6. Les lois de la logique sont ici toutes relatives car les prémices sont imparfaites. En effet, si la question est posée à un être humain tout doué de logique qu'il soit, il ne saura prétendre de la disposition de Dieu à répondre à la question, ni à satisfaire à l'une ou l'autre des alternatives, car il n'est pas Dieu, et ne l'a jamais évalué pour s'assurer primo de son existence et secundo de sa toute puissance, donc l'être humain s'abstiendra de donner réponse, sinon elle ne saurait être pure vérité. Et si la question est posée à Dieu lui-même, quoi qu'il réponde, la réponse qu'il apportera (mais à qui ? sinon à une entité de sa création ou bien à lui même ?) importe peu car dans un cas comme dans l'autre, Dieu est potentiellement vérité ou mensonge, harmonie ou chaos. Qu'il réponde oui ou non, qu'il puisse créer et soulever ou non la pierre, qu'il soit ou non omnipotent, nous ne parviendrons jamais à détenir la nature de Dieu, s'il est vérité absolue, s'il nous trompe, ou les deux à la fois. Il est évident que s'il est vérité, il est tout puissant, mais s'il nous trompe, c'est parce qu'il est implicitement impuissant sinon pourquoi nous tromperait-il ? Dans sa souveraine puissance, Dieu peut ainsi créer une pierre trop lourde et finalement nous mystifier et donc parvenir à la soulever. Au contraire dans son impuissance, il ne pourra jamais créer pierre trop lourde pour la soulever, mais nous n'en saurons rien car il nous dupera en soulevant une pierre plus légère. A question illusoire, réponse illusoire. Conclusion, d'une part la logique est sauve, d'autre part retour au point de départ car rien ne conjecture non plus l'omnipotence ou l'impuissance de Dieu.
  7. Thomas Pesquet sur le départ...

    Je me souviens d'avoir visionné et étudié tous les plans des "dieux du stade" en UV cinéma à l'université. Des plans splendides – pour qui n'en connaît pas la genèse on en serait volontiers complaisant. Personnalité très sulfureuse, Leni Riefenstahl s'est par la suite souvent expliquée de son film, arguant qu'elle était jeune et avant tout passionnée par le septième art. Elle est morte dans son lit à 101 ans. Beaucoup n'ont pas eu cette possibilité.
  8. Thomas Pesquet sur le départ...

    Merci SuperWurst pour ton ironie grinçante de porte mal huilée mais pour ceux qui n'auraient pas comme toi un panzer assez puissant pour tracter la charrue de ton abyssale (agri)culture spirituelle , il est toujours bon de rappeler que : - Sur une idée attribuée à Carl Diem et retenue par Adolf Hitler, inspirée des lampadédromies antiques, le premier relais avec la torche a eu lieu lors des Jeux olympiques d'été de 1936 à Berlin, dans le but de glorifier le Troisième Reich. Depuis, le relais et l'allumage de la flamme ont eu lieu à chaque olympiade. - Hitler souhaitait que la réussite olympique nazie soit matérialisée, conservée et transmise, afin de marquer l'histoire. Le cinéma constitue alors un instrument de propagande majeur pour le régime ; le führer décide donc qu'un long film documentaire, sorte d'ode en images célébrant l'olympiade, soit réalisé. Il confie cette tâche à Leni Riefenstahl. Cette dernière, proche du pouvoir nazi, a déjà tourné pour le régime, à l'occasion du grand congrès de Nuremberg, un film de propagande : Le Triomphe de la volonté (Der Triumph des Willens, 1934). Leni Riefenstahl, qui n'est pourtant pas appréciée par Joseph Goebbels, obtient d'immenses moyens, débloqués sur ordre du führer lui-même. Elle réunit une équipe de trois cents personnes, dont une quarantaine de cameramen, expérimente toutes les techniques de prises de vues, s'appuie sur la technologie la plus moderne de l'époque, qui lui permet de filmer de près comme de très loin, use de toutes les possibilités du ralenti, emploie des caméras en mouvement, fait creuser des tranchées le long des pistes pour y installer des rails de travelling... Découpage du mouvement, ralentis, travellings, gros plans, vues lointaines : Leni Riefenstahl invente toutes les bases du film de sport. Ach, ja alte kameraden, souvenirs, souvenirs... ...
  9. nouvelles imges lunaires en 3 D

    Boudu c.. ça en jette ! Mais j'ai l'impression qu'il n'y a pas d'homothétie entre la planimétrie et l'altimétrie, le Posidonius passe encore mais le Copernicus on dirait un soufflet au fromage qui sort du four !!!
  10. peut être des fiches bananes femelles, sinon virer la prise et un coup de soudure étain sur les brins rallongés par des cables avec fiches 5.5X2.1 mm 12V DC ?
  11. Actualités de Curiosity - 2013

    Pour passer le Rhône, Il faut être deux ; Pour le bien passer, Il faut savoir danser. Allons passe, passe, passe, allons passe donc (bis)
  12. Nouvelle météorite à l'observatoire

    En effet, c'est pas si gros mais c'est du lourd ! Quand j'étais petit toulousain, j'étais assidu du muséum d'histoire naturelle, il y avait une vitrine de météorites fabuleuse ainsi que d'autres collections du vivant de tous genres non moins fournies. Lors de ma dernière visite il y a quelques années, quelle déception, plus rien de visible, tout mes souvenirs avaient disparus au profit ou plutôt au détriment d'une exposition pseudo thématique ou pseudo évolutionniste d'une pauvreté navrante... Il fallait postuler, m'avait-on dit au bureau pour voir les météorites en visite privée. Que sont devenues toutes ces collections, sans doute remisées dans des cartons en sous-sol.
  13. Nouvelle météorite à l'observatoire

    213 kg, celle-là, elle a pas du rentrer dans la cocotte minute de la photo. Pour la laisser 6 mois à hautes pression et température, on l'a mise dans quoi ?
  14. Stockage SCT ????

    Tiens, j'avais posé la même question il y a peu : Quoi que puissent en penser certains je reste partisan de la position couchée à l'horizontale pour plusieurs raisons, en particulier pour celle du poids du primaire qui repose sur le baffle à l'horizontale et non sur les joints de ses butées à la verticale. Après, ça peut être relatif à la durée du stockage, au diamètre du tube, le poids du miroir d'un C8 n'est pas celui d'un C11 ou d'un C14. Pour le stockage de longue durée, je préconise à l'horizontale dans un endroit sec et entouré de sachets dessiccateurs.
  15. Conseils

    Ben... tu perds riens ici il fait un temps pourri. On se retrouve à ton retour, bonnes vacances !